Le règlement intérieur s’applique au comportement des élèves à l’intérieur du collège et durant les sorties et manifestations auxquelles l’établissement participe.
Tout débordement aux abords du collège sera traité au cas par cas.
Les règles à respecter au collège St Joseph visent à assurer la réussite et le bien-être de chacun.
Les droits et les devoirs de l’élève sont adaptés à son âge et à ses capacités.
Tous les cas ne peuvent être explicitement prévus, mais considérons que toutes remarques ou décisions faites, le seront pour le bien de l’élève et de la communauté.
Il est bon toutefois de préciser qu’en aucune manière, l’établissement interviendra dans un conflit de jeunes dont la source ou le prolongement prend ses racines dans les réseaux sociaux.
En effet ces situations conflictuelles sont du ressort exclusif des familles.
Cette charte suppose que l’on admette et que l’on accepte la légitimité des valeurs chrétiennes, éducatives, éducatives et humaines qui sont les bases, les fondements et la raison d’être de notre établissement.

1. Le collège est un lieu de travail

Le travail consiste pour un collégien à s’instruire, se former et s’éduquer, cela implique pour lui des droits et des devoirs.

Les droits du collégien :
Le premier droit est le droit à un enseignement conforme aux programmes en vigueur.
Tout collégien a droit au respect, à être reconnu dans ses différences et l’enseignement devra dans la mesure du possible être adapté à la singularité de chaque élève afin de permettre au mieux la réussite.
Le collégien a droit à être soutenu et aidé pour construire son projet d’orientation.
Comme tous les membres de la communauté ; chaque élève a droit au respect de son intégrité physique et morale, dans sa personne et dans ses biens.
Le collégien a le droit de s’exprimer en son nom ou comme porte parole sans violence verbale ou physique.

Les devoirs du collégien :
L’assiduité constitue pour l’élève une obligation légale (décret n° 85924 du 30 août 1985 modifié-article 3-5).
Elle est aussi une condition essentielle de la réussite. Tout collégien doit donc se soumettre aux horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps et y être ponctuel.
Cela vaut non seulement pour les enseignements obligatoires, mais aussi pour les soutiens et les clubs.
De se soumettre aux modalités de contrôle du travail et des connaissances.
En effet, un travail scolaire régulier et sérieux est nécessaire à l’élève pour réaliser son potentiel.
Il doit donc exécuter en temps voulu la totalité des tâches scolaires demandées et se soumettre aux évaluations et contrôles organisés par ses professeurs.
La loyauté, la politesse, le respect des locaux, des biens collectifs et des personnes doivent être des principes fondamentaux

Le respect de ces/ses droits et devoirs permet l’acquisition de l’autonomie, donne un sens aux études et prépare le collégien à sa vie d’adolescent de garçon et de fille responsable.
Ceci permet l’apprentissage d’un savoir, d’un savoir-faire et d’un savoir être.

2. Se respecter et respecter les autres
Le respect de chacun favorise et développe la liberté. Cette exigence recherchée par tous devra se manifester par la correction, la simplicité dans le comportement général, et la tenue vestimentaire.

Dans le comportement :
Tout membre de la communauté éducative a droit à un comportement courtois.
Ce comportement doit en toutes circonstances manifester le respect de l’institution et des personnes, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’établissement.
Ainsi le langage ordurier, les brimades, les brutalités de toutes sortes sont contraires à l’esprit de la communauté du collège Saint Joseph et sont donc interdits.
Elles feront l’objet de punitions ou de sanctions disciplinaires et/ou d’une saisine de la justice selon la gravité.
La mixité des élèves exige des comportements non ambigus et corrects.
On s’interdira les gestes ou paroles déplacées et les démonstrations affectueuses trop explicites.

Dans la tenue vestimentaire :
On s’habille pour soi, mais aussi pour les autres.
A ce titre, la tenue vestimentaire  de chacun doit être propre, correcte, respectueuse des autres et de soi-même.
Elle doit rester en conformité avec le lieu d’éducation et de travail qu’est le collège ! Elle se maintiendra dans les normes admissibles par tous.
Toute tenue jugée « non adaptée au collège » par le chef d’établissement sera signifiée à l’élève et sanctionnée en cas de récidive. 
Les vêtements de « marque » souvent onéreux peuvent malheureusement amener la convoitise.
On évitera donc un certain « défilé de mode ». 
Les maquillages outranciers, piercings, boucles d’oreilles masculines ou créole pour les filles sont interdits.
Les tongs ou claquettes de plage, les jupes ainsi que les shorts trop courts, les décolletés plongeants, les tenues gothiques ou provocantes ainsi que les casquettes sont également interdits.
Les cheveux seront propres, sans coupe extravagante ou sans gel outrancier.
Faire la différence entre la maison et l’école, entre le week-end, les vacances et la fréquentation durant la semaine de l’établissement scolaire est le commencement de l’apprentissage au professionnalisme.  

3. Le fonctionnement interne
Les entrées et les sorties :
L’’établissement est civilement responsable des élèves présents dans ses locaux.
Par ailleurs, l’intrusion de personnes non autorisées et le stationnement d’élève devant l’établissement, est réglementé par le
plan Vigipirate en vigueur.
Les portes sont ouvertes à 7 h 30 et à 13 h 10.
            Les élèves doivent se trouver dans la cour du collège au plus tard cinq minutes avant la sonnerie.

Tout élève, même externe, entré dans les locaux scolaires ne peut en sortir avant l’heure réglementaire que sur demande préalable des parents et dans les cas EXCEPTIONNELS.
Cette demande doit être adressée par écrit à « Monsieur le directeur ».
Les cours ont lieu :
- de 8h00 à 11h55 et de 13h20 à 16h20, les lundis, mardis, jeudis et vendredis.
- de 8h00 à 11h55, les mercredis pour les 4° et 3°. (Pas de cours pour les 6èmes et les 5èmes)

Les absences, les retards et les contrôles :
Les absences
En cas d’absence fortuite, les familles sont priées d’avertir IMMEDIATEMENT la vie scolaire.
Dès son retour au collège, l’élève présentera par un mot des parents une excuse motivée précisant les dates et heures, en utilisant les imprimés prévus sur le carnet de correspondance.
Au-delà de 10 jours, un certificat médical attestant la non-contagion est nécessaire.
Tout élève qui a été absent à un cours doit, pour être admis au cours suivant, présenter au professeur son carnet de correspondance sur lequel aura été portée par la vie scolaire l’autorisation d’entrer en classe (talon d’autorisation de reprise des cours).
Les retards
Le respect du travail d’autrui (professeur et élèves) et la politesse veulent qu’après la sonnerie aucun retard ne soit toléré. Le grand portail (chemin des Deux Eaux) sera clos après les sonneries de début de matinée et d’après-midi. Dès lors, l’accès se fera par la rue du Moulin. L’élève devra se présenter au bureau du C.P.E. Lors d’un retard trop important, il peut être demandé à l’élève de ne pas intégrer le cours, d’aller en étude et de reprendre au cours suivant.
Les contrôles
Il n’y a pas d’apprentissage qui vaille sans évaluation des acquis.
Les élèves en ont besoin pour mesurer leur progression et adapter leur stratégie, leurs méthodes ; les professeurs pour adapter leur enseignement, enfin les parents pour opérer avec leur enfant des choix de travail et d’orientation.
C’est pourquoi tout travail donné par un enseignant doit être remis en temps et heure par l’élève.
Un élève absent doit, dès son retour au collège, se mettre à jour, en consultant et en rattrapant les cours.
Il se doit d’aller voir ses professeurs en ce qui concerne les interrogations à rattraper. 
Un créneau horaire lorsque cela est possible sera proposé pour faire les rattrapages et éviter ainsi toute perturbation dans l’évaluation des acquis.

Le carnet de correspondance, les bulletins trimestriels et le cahier de texte :
Le carnet de correspondance
Véritable carte d’identité du collégien, il constitue le lien entre l’élève, les parents et les professeurs.
Il facilite la communication, permet un suivi, intervient dans les actes administratifs.
Il est donc important et obligatoire que l’élève l’ait tous les jours.
Il sera présenté à l’entrée le matin. Les oublis répétés entraineront une punition.
Toute perte entraînera l’achat d’un autre carnet (le prix étant de 5 euros).

Le bulletin trimestriel
Une fois par trimestre un bulletin avec des appréciations et souvent des conseils est envoyé aux familles.
Ceci permet le contrôle des connaissances mais aussi de faire le point sur l’évolution du travail fourni par l’élève.
Une appréciation de l’ensemble des professeurs évalue le travail, l’effort et la conduite durant le trimestre.
Ces bulletins trimestriels seront portés sur le livret scolaire.

Le cahier de texte de l’élève
Par l’intermédiaire du cahier de texte de l’élève, les parents peuvent consulter quotidiennement la progression scolaire de leur enfant, le travail demandé, les leçons à étudier ou à revoir. Pour l’élève, il est primordial qu’il soit tenu quotidiennement. Un accès à Scolinfo par un système de code peut être demandé à tout moment au service comptable. Ce service permet le suivi du travail et des notes de son enfant. N’hésitez pas à prendre contact pour avoir la marche à suivre. 

L’E.P.S. :
L’éducation physique et sportive est une matière obligatoire.
Seules des raisons sérieuses de santé, attestées par un médecin, peuvent exempter un élève d’une pratique sportive.
Mais il est vrai aussi que ponctuellement un élève peut avoir une raison bien spécifique qui l’empêche de pratiquer l’activité.
Mais en tout état de cause, c’est au  professeur d’éducation physique de viser les dispenses.
L’élève sera alors soit gardé en cours ou envoyé en étude.
Nous vous rappelons qu’une tenue spécifique est exigée pour la pratique du sport et que pour des raisons de sécurité, tout bijou est interdit.

4. Le collège est un lieu de vie
La salle d’étude :
Cette salle permet à l’élève de se mettre à jour dans son travail scolaire, de lire, de réviser, de préparer ses contrôles, de faire ses devoirs.
Le silence est de rigueur, et l’ambiance est studieuse. Aucun trouble ne sera toléré car c’est une salle de travail au même titre qu’une salle de classe.
Le C.D.I. : Un règlement intérieur spécifique à cette salle sera communiqué à l’élève.
L’orientation : La circulaire ministérielle n° 94-149 du 13 avril 1994, les lettres ministérielles du 13 octobre 1999 et du 22 novembre 2001 ainsi que l’article 372-2 du code civil concernant l’exercice de l’autorité parentale précisent : «A l’égard de tiers de bonne foi, chacun des parents est réputé agir avec l’accord de l’autre, quand il fait seul un acte usuel de l’autorité parentale relativement à la personne de l’enfant. La grande majorité des décisions concernant la scolarité des élèves correspond à des actes dits usuels pour lesquels le consentement d’un seul des parents est nécessaire…
Par ailleurs certaines décisions requièrent l’accord des deux parents.
Il s’agira essentiellement des décisions d’orientation (signatures des parents apposées sur la fiche navette) ou du choix d’une langue vivante.
En cas de désaccord il appartient aux parents de saisir le juge aux affaires familiales, seul compétent pour statuer sur ce type de litige ».
(Rappel : Pour mener à bien l’orientation de votre enfant, il faut impérativement avoir de la rigueur dans le retour des documents administratifs, les dates fixées par l’éducation nationale pour les différents académies ne peuvent en aucun cas être modifiées).
Le respect de ce lieu de vie :
Les locaux
Les locaux, le mobilier et le matériel pédagogique sont le bien commun et les conserver en excellent état profite à tous.
Les usagers du collège doivent se considérer comme RESPONSABLE de sa propreté, attitude qui manifeste le respect du bien public mais aussi du travail du personnel de service.
Les détritus seront déposés dans les poubelles prévues à cet usage.
Les responsables de dégradations seront tenus de les réparer, soit financièrement, soit en effectuant le travail de remise en état, et cela sans préjudice d’une éventuelle sanction.
Les vols
Ils sont intolérables.
Ils installent un détestable climat de suspicion.
Aussi l’élève convaincu de vol s’expose-t-il à une sanction lourde.
(Rappelons que le droit civil condamne le vol car considéré comme délit) Le chef d’établissement se réserve donc le droit à d’éventuelle poursuite.
Il est vivement recommandé aux élèves de veiller sur leurs affaires personnelles et de garder sur eux les objets de valeur, les bijoux, les téléphones portables.
L’établissement déclinant toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

L’usage du téléphone portable, des jeux électroniques, des MP3 et des I-Phones, etc. ... est interdit dans l’enceinte de l’établissement (Pour le téléphone portable, nous appliquons l’art. L511-5 de la loi du 12/07/2010 modifiant le code de l’éducation).

L’hygiène et la sécurité
Par mesure d’hygiène et de sécurité, et conformément à la loi, Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte et aux abords de l’établissement.
(Rappelons que la loi pénalise le contrevenant à une amende de 68 €).
L’introduction, la détention et l’usage de boissons alcoolisées, de drogue ou de médicaments (sans ordonnance) peuvent être sanctionnés d’une exclusion immédiate.
En ce qui concerne l’usage et la cession de produits stupéfiants, les infractions constituent des délits qui feront l’objet d’un signalement aux autorités de police ou judiciaire.
Pour la prévention des accidents, la circulation des élèves dans l’établissement et à ses abords doit se faire sans bousculade.
Tout jeu dangereux est prohibé.
Le stationnement dans les escaliers et les couloirs, dans les salles en dehors des heures de cours et pendant les récréations, est interdit.
Les deux-roues devront circuler dans l’enceinte de l’établissement, le moteur à l’arrêt en roulant « au pas » et avec une extrême prudence.
Les contrevenants pourront se voir interdire de pénétrer dans l’établissement avec leur deux-roues.

Les planches à roulettes, rollers etc. ... ne doivent pas être utilisés et doivent être déposés dans un local prévu à cet effet.
N’étant pas pourvu de structure « infirmerie » et conformément au bulletin officiel, il nous est interdit de disposer et donc de donner des médicaments aux élèves ; Seule une trousse de première urgence nous est demandée.
Si un élève se plaint de quelques maux que ce soit, nous devons prévenir la famille qui prendra toute disposition pour soigner son enfant, à défaut de joindre la famille, le SAMU sera contacté et l ‘élève sera orienté vers les services d’urgences.
Tout élève sera informé de la procédure d’évacuation d’urgence de l’établissement en se soumettant avec le plus grand sérieux aux différents exercices qui seront organisés durant l’année. 

Les sanctions :
Paragraphe nécessaire pour garantir la liberté et le bon fonctionnement de la communauté.
Toutes les mesures prises suivent le code de l’éducation (art. L122-2) les différents décrets (n°85-924 du 30 août 1985 modifié et n°85-1348 du 18 décembre 1985 modifié, n°2000-620 du 5 juillet 2000 n°2004-885 du 27 août 2004) ainsi que les circulaires du 11 juillet 2000 et du 19 octobre 2004, enfin applique les mesures figurant au bulletin spécial n°8 du 13 juillet 2000.
En effet comme dans une société démocratique, l’existence de sanctions protège les droits de tous.
Ces punitions ou sanctions, (avertissements, devoirs supplémentaires, retenues ou travaux d’intérêt collectif, blâme, exclusion temporaire ou définitive) sont prises lorsqu’un élève va à l’encontre des règles de vie et concernent certains manquements mineurs aux obligations des élèves, ou lorsqu’il y a atteintes aux personnes et aux biens et concernent des manquements graves aux obligations des élèves et  constituent aux yeux de la loi, un délit.
Elles ne doivent jamais être arbitraires mais être justifiées et expliquées.
Au centre du carnet, un tableau d’observations de mises en garde et d’application de sanctions sert à suivre les différents dysfonctionnements.
Il est rappelé que toute sanction grave et lourde (exclusion supérieure à 8 jours) ne relève que d’un conseil de discipline et suit une procédure spécifique qui peut être consultée auprès du chef d’établissement ou du C.P.E.
Les satisfécits
De même que les contrevenants sont sanctionnés, les bons résultats, l’application, les progrès constatés, les actions dans lesquelles se sont distingués les élèves en matière de civisme, de citoyenneté, de solidarité ou de responsabilité donnent lieu à des félicitations ou à des encouragements dûment notés sur le bulletin.

Le rôle des parents :

L
e rôle des parents est primordial,  pour accompagner, guider, responsabiliser et surtout dialoguer avec nos enfants.
Pour ce faire, quatre règles doivent être présentes à notre esprit.
Surveiller leur cahier de textes, viser chaque soir leur carnet de correspondance, les inciter à prendre de l’avance dans leur travail et rencontrer l’équipe de l’établissement chaque fois que cela est nécessaire. » 
Le souci principal de l’équipe du collège est de maintenir un climat de travail et de respect réciproque.
La présente charte à elle seule ne peut y suffire. Aussi, tenons-nous à rappeler le rôle important que les parents jouent auprès des enfants.
Il leur est donc demandé de participer au travail de l’équipe :
En prenant connaissance des informations, circulaires, courriers ou autres documents transmis par le biais de leur enfant et notamment du carnet de correspondance.
En signant s’il y a lieu les documents
En étant particulièrement vigilants à la ponctualité et à l’assiduité de leur(s) enfant(s) aux cours.
En veillant particulièrement à ne pas prolonger les périodes de vacances
En se mettant en règle avec l’administration
En l’aidant à soigner sa tenue et à se maîtriser.

L’éducation n’est complète que si elle est l’affaire de tous. Tout ceci requiert bien sûr de la rigueur.
Il y va de la bonne marche de notre établissement comme de la réussite personnelle de nos jeunes.
Le collège est une étape très importante, où l’on découvre le sens de la loi, les droits et les obligations, le respect de l’autre, la diversité sociale et culturelle.
Le collégien apprend surtout à être l’acteur engagé de sa formation.


CHARTE INFORMATIQUE AU COLLEGE ST JOSEPH
I. Accès aux ressources informatiques
1) Chaque utilisateur des ressources informatiques s’engage à respecter les règles de déontologie informatique à savoir :
Respect du matériel, des logiciels, du réseau et des procédures.
Respect des fichiers, des dossiers et ressources d’autres utilisateurs.
Interdiction d’installer des programmes
spyware*, malware* ou de type virus* ou autres programmes nuisibles.
2) Chaque utilisateur s’engage à utiliser des ressources informatiques dans le respect :
Des lois relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur.
Des règles relatives à la protection des libertés individuelles, au respect de la vie privée.
Des règles de bon usage relatives au respect de la dignité humaine.
3) Aucune manipulation pour fond d’écran ne sera pratiquée par l’utilisateur,
aucun jeu ne sera téléchargé ou importé et de ce fait utilisé sur les postes informatiques.
4) Chaque utilisateur doit quitter son poste de travail en fermant sa session de travail.

II. Accès à Internet
Le collège permet l’accès et l’utilisation d’Internet.
La consultation d’Internet peut se faire :
Dans le cadre d’un cours sous contrôle d’un enseignant ou d’un intervenant.
Dans le cadre d’une recherche au C.D.I. ou en salle de technologie, sous contrôle d’un enseignant et /ou d’une documentaliste.
Quatre règles essentielles doivent impérativement être respectées.
Le téléchargement de logiciels (hors mis les logiciels autorisés) sur les postes de travail est interdit.
L’accès à des sites portant atteinte à la dignité humaine ou incitant à toute forme d’actes illégaux est interdit.
Le téléchargement, l’échange ou l’achat de
fichiers piratés (films, musiques, jeu etc..), l’achat sous toutes ses formes et de tout produit sont interdits.
Aucune création, ni mise à jour ou aucune utilisation d’un Blog, de Facebook, ou d’autres moteurs de recherche permettant de tchater sur le matériel informatique mise à la disposition ne sera tolérée (exception faite dans le cadre d’un programme pédagogique sous le contrôle d’un adulte référent).


Pour nous aider dans ce labyrinthe qu’est le « Net » voici quelques sites à consulter.
Surfez sur le site action innocence.

www.droitdunet.fr (ce site permet de savoir comment se comporter sur internet).

www.internet-mineurs.gouv.fr (ce site permet de signaler un site illicite).
 CHARTE DE VIE DU COLLEGE SAINT JOSEPH
Dénomination : Site de l'ensemble scolaire St Denys St Joseph
Siège social : 30-32 rue du moulin 13160 Chateaurenard
Tél ECOLE : 04 90 94 06 05 - Tél COLLEGE : 04 90 94 02 78
Site hébergé par : ovh.com
Saint JOSEPH - Collège privé catholique de CHÂTEAURENARD